Déposée le 3 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) SQP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SOLYVOLT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQP domicilié(e) 234 route de genas - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 202 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SQP domicilié(e) 234 route de genas - 69003 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SQP, SA - 234 route de genas - 69003 - LYON - France - SIREN 338202641
SQP - 234 route de genas - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cellules et modules photovoltaïques piles solaires appareils et instruments pour la mesure, surveillance, contrôle, conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique matériel pour conduire lélectricité (fils, câbles) appareils pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir, ou imprimer des données terminaux de télématique, de domotique logiciels, progiciels ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Services de maîtrise douvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services de direction et de supervision de travaux dinstallation et de réparation dappareils pour la production dénergie ; installation et réparation dappareils électriques spécifiquement conçus pour la production dénergie solaire ; travaux dinstallation de générateurs photovoltaïques en toiture. ;
Distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Distribution délectricité ; distribution délectricité produite à partir de générateur solaire ; distribution dénergie ; informations en matière de distribution délectricité et dénergie. ;
Production d'énergie ; Production dénergie ; production délectricité ; consultation professionnelle en matière de production délectricité ; location de générateur ; service de production dénergie électrique solaire.
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